Déposée le 14 mai 2001 par PREVEL THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'INVENTAIRE ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est PREVEL THIERRY domicilié(e) 33 RUE JOSEPH RICARD, 69110 STE FOY-LÈS-LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PREVEL - France.
La marque L'INVENTAIRE ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INVENTAIRE ACTIF est expirée depuis le 14 mai 2011.
PREVEL THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : ACTIDEL
PREVEL THIERRY - 33 RUE JOSEPH RICARD, 69110 STE FOY-LÈS-LYON - France
Thierry PREVEL - France
Errata - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 12 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367244 - Publication au BOPI 2003-03-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Inventaire de biens mobiliers et immobiliers des entreprises. Systématisation des données recueillies dans un fichier central. Aide à la direction des affaires Analyse financière. Evaluation de biens immobiliers et mobiliers Reconstitution de bases de données à partir d'inventaires de biens. Développement (programmation) de programmes d'ordinateurs Programmes d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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